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LES CONSEILS MUNICIPAUX DE 2026

Séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026

Ordre du jour

 

Séance du Conseil Municipal du 10 février 2026

1 - Compte Financier Unique 2025 de la commune - présentation synthétique - Compte Financier Unique 2025

2 - affectation des résultats de l'exercice 2025 de la commune

3 - vote des taux d'impositon 2026 de la commune

4 - vote du budget primitif 2026 de la commune - présentation synthétique -  budget primitif 2026

5 - approbation de la concession d'aménagement pour l'opération - Carrière des Amoureux 2 - à la Société Publique Locale Agate - annexe

6 - répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles élémentaires et maternelles

7 - revalorisation de la dotation aux frais de fournitures scolaires des écoles de Garons

8 - revalorisation de la subvention versée aux écoles pour les activités pédagogiques et les classes de découverte sorties scolaires

9 - présentation du rapport d'activité 2025 du Conseil de Développement de Nîmes Métropole - annexe

10 - rue des Alizés - dissimulation des réseaux secs - tranche 1

11 - rue des Alizés - dissimulation des réseaux secs - tranche 2

12 - rue Pierre Dumas - dissimulation des réseaux secs

13 - cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée AM322 à la société Grand Delta Habitat - précision sur le régime de la TVA

14 - subventions annuelles de fonctionnement aux associations et au CCAS au titre de l'année 2026

15 - subvention exceptionnelle à l'AMSL dans le cadre d'un projet

PV du Conseil Municipal du 10 février 2026

Liste des délibérations examinées en séance 

 

Séance du Conseil Municipal du 22 janvier 2026

0 - Débat d'Orientation Budgétaire 2026 - annexe

1 - projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2026/2032 - avis du Conseil Municipal - annexe

2 - convention de mise à disposition de moyens entre la commune et le CCAS de Garons

3 - modification du tableau des effectifs - création et suppression d'emplois

4 - adhésion au dispositif Passeport Eté 2026

PV du Conseil Municipal du 22 janvier 2026

Liste des délibérations examinées en séance